Séjours scolaires et classes découvertes : une nouvelle circulaire

jeudi 23 novembre 2023

Une circulaire abrogeant tous les textes antérieurs est parue au BO en juin 2023. Elle entend simplifier les démarches administratives de ces sorties si formatrices.

La principale nouveauté, outre la volonté de dématérialiser les documents (c’était déjà le cas) et d’accélérer les procédures, est la simplification de la chaîne d’autorisations :
 Dans le premier degré, avec l’accord du directeur ou de la directrice, c’est désormais l’IEN qui autorise le séjour avec nuitées, et informe la DSDEN. Si le séjour se déroule dans un autre département, la DSDEN hôtesse est simplement informée par l’administration et n’a plus d’accord à donner comme avant (quand elle daignait répondre…).
 Dans le second degré, le chef ou la cheffe d’établissement autorise, et le Conseil d’administration donne son accord. L’administration n’est informée qu’en cas de séjour à l’étranger, mais dans ce cas le séjour doit être déclaré sur la plateforme Ariane (https://fildariane.diplomatie.gouv.fr/fildariane-internet/accueil).

La présence d’un·e titulaire d’un brevet de secouriste est obligatoire, encadrant·e ou hébergeant·e. La virginité du casier judiciaire pour les délits à caractère sexuel ou pédophile sera vérifiée par l’administration pour toustes les accompagnant·es.
Des recommandations pour la participation de toustes sont listées, notamment pour les élèves en situation de handicap, mais aussi sur le volet financier des projets. Il est suggéré d’associer les élèves à l’élaboration du projet, et d’impliquer leurs parents (réunion, lien durant le séjour…). Toutes choses existantes et déjà pratiquées, en fait.
Une annexe précise les taux d’encadrement et l’obligation de surveillance.

À retenir donc : la volonté de simplifier les démarches pour favoriser les séjours avec nuitées, en soulignant leur intérêt pédagogique pour toute et tous. Il est bon de le préciser tant les procédures précédentes pouvaient avoir un caractère de repoussoir ! Mais il semble que les premiers dossiers déposés dans certains territoires montrent une certaine difficulté de l’administration à s’en emparer, selon la Ligue de l’Enseignement !


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